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Marques déposées par monsieur Jean ROUCH
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energie HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

energie HABITAT
Monsieur Jean ROUCH

Numéro de dépôt :
4465406
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
energie HABITAT de Jean ROUCH

Présentation de la marque energie HABITAT

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par monsieur Jean ROUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « energie HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean ROUCH domicilié(e) 15 Rue michel chauvet, - 1208 - GENEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mehamed BEYODDI domicilié(e) 36 AVENUE GENERALE DEGAULLE - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

La marque energie HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque energie HABITAT arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

Jean ROUCH a également déposé les autres marques suivantes : EnergyR , SYNERLEC l'autonomie énergétique , IMO ENERGIE


Monsieur Jean ROUCH - 15 Rue michel chauvet, - 1208 - GENEVE - France


Monsieur Mehamed BEYODDI - 36 AVENUE GENERALE DEGAULLE - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; fils électriques ; relais électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie.